Comment Scrada détermine-t-elle à quel identifiant Peppol la facture doit être envoyée ?

Qu'est-ce qu'un identifiant Peppol ?

Si vous souhaitez envoyer une facture à un client via Peppol, celui-ci doit être enregistré sur Peppol. Contrairement à une adresse e-mail, que vous devez demander, l'identifiant Peppol de la plupart des entreprises peut être déterminé à partir de leur numéro de TVA. En Belgique, toute entreprise assujettie à la TVA doit s'être enregistrée sur Peppol avant le 1er janvier 2026 à l'aide de son numéro d'entreprise et, le cas échéant, de son numéro de TVA. 

Le numéro d'entreprise et le numéro de TVA se ressemblent beaucoup. Le numéro d'entreprise ne commence pas par « BE », tandis que le numéro de TVA commence par « BE ». Ainsi, le numéro d'entreprise de Scrada est 0793904121 et son numéro de TVA est BE0793904121.

Comment Scrada détermine-t-il l'identifiant Peppol ?

Scrada détermine l'identifiant Peppol d'un client en fonction de plusieurs critères lors de la finalisation d'une facture. Lors de la sélection d'un client sur une facture, les données de ce dernier sont reprises sur la facture. Scrada suit la logique suivante pour déterminer l'identifiant Peppol :

• Si l'identifiant Peppol est renseigné, la facture est envoyée à cet identifiant Peppol.
• Si aucun identifiant Peppol n'est renseigné, mais qu'un numéro GLN est indiqué, la facture est envoyée via Peppol à ce numéro GLN. Il s'agit de l'identifiant Peppol 0088 suivi d'un deux-points, puis du numéro GLN.
• Si aucun identifiant Peppol ni numéro GLN n’est renseigné et qu’il s’agit d’une entreprise belge, le numéro d’entreprise est déterminé à partir du numéro de TVA et la facture est envoyée à ce numéro d’entreprise via Peppol. Il s’agit de l’identifiant Peppol 0208 suivi d’un deux-points, puis du numéro d’entreprise.
• Si aucun identifiant Peppol ni aucun numéro GLN n’est renseigné et qu’il ne s’agit pas d’une entreprise belge, le système vérifie si l’entreprise est enregistrée sur Peppol avec son numéro d’identification fiscale (par exemple, aux Pays-Bas, il s’agit du numéro KvK, etc.) ; si c’est le cas, la facture est envoyée à cet identifiant.
• Si aucun identifiant Peppol n’a encore été trouvé et que l’entreprise dispose d’un numéro de TVA, le système vérifie si ce numéro de TVA est enregistré sur Peppol.
• Si cela s’avère impossible, la facture ne peut pas être envoyée via Peppol.